Aricle 1 – Présence au cours, assiduité et comportement adapté
La présence au cours est obligatoire. La fréquentation assidue et la participation active à tous les cours sont des conditions indispensables à l’efficacité de l’enseignement dispensé et à la progression de chaque apprenant.
Les apprenants doivent respecter les horaires de connexion fixés pour les cours en distanciel.
Le contrôle de l’assiduité est réalisé en début de cours par l’intervenant. Pour contrôler les présences durant le cours, un intervenant est en droit de refaire un appel et de sanctionner les apprenants partis après le premier appel. Une non-réponse lors de l’appel, et/ou une non-signature de la feuille de présence engage la responsabilité de l’apprenant et l’expose à des sanctions.
Comportement adapté :
Matériel :
Les apprenants doivent disposer du matériel nécessaire pour suivre les cours en distanciel (ordinateur avec micro et caméra fonctionnelle, connexion internet… etc.).
Devoirs et évaluations :
Les apprenants doivent rendre leurs devoirs et participer activement aux évaluations prévues dans le programme de formation. Tout plagiat ou tricherie sera sévèrement sanctionné.
Comportement lors des cours en Visio :
- Identification des apprenants avec leur prénom, leur nom et leur photo.
- Activation obligatoire de la caméra. Les apprenants peuvent utiliser un fond d’écran s’ils le souhaitent.
- Activation du micro à la demande de l’intervenant.
- Interdiction de communiquer le lien d’une réunion à d’autres personnes que les apprenants d’une même classe.
- L’enregistrement des cours et la capture d’écran partagé ne peuvent se faire qu’après demande clairement énoncée au professeur et autorisation de celui-ci. Le cas échéant, cette autorisation d’enregistrement serait à usage strictement personnel et interdite de diffusion sur les réseaux sociaux ou autre plateforme.
- Adoption d’un langage courtois et respectueux sur la messagerie instantanée.
- Adoption d’une posture et d’une tenue vestimentaire adaptée à la tenue d’un cours.
Sanctions :
Les apprenants doivent prendre connaissance du règlement intérieur du centre de formation et s’engagent à le respecter. Tout manquement pourra entraîner des sanctions, allant jusqu’à l’exclusion définitive de la formation. En cas de non-respect du règlement intérieur, des sanctions pourront être prises, pouvant aller jusqu’à l’exclusion du centre de formation.
Article 2 – Absences
Quelle que soit la nature des absences, celles-ci pourront faire l’objet d’une facturation à l’entreprise d’accueil qui pourra procéder à une retenue sur salaire de l’apprenant.
- Démarche à respecter
En cas d’absence, les règles suivantes sont à observer :
- L’apprenant, ses parents ou son tuteur entreprise doivent informer, dès que possible, les services administratifs de la nature et de la durée de l’absence et fournir un justificatif.
- Dans toutes les lettres adressées à l’École, les parents, le tuteur de la mission en entreprise ou l’apprenant sont priés de mentionner lisiblement le nom et prénom de l’apprenant.
- L’apprenant dispose d’un délai de 48h pour présenter l’original de son / ses justificatif(s) auprès de son Attaché(e) de Promotion exclusivement, et à son employeur. Au-delà de ce délai aucun justificatif ne sera pris en compte. Le service pédagogique se réserve le droit d’apprécier la validité du justificatif et / ou le motif de l’excuse.
- Traitement des absences
Sont excusées de fait :
- Les absences pour causes légales / convocations administratives (préfecture pour les cartes de séjour, tribunal, police) attestées par une copie de la convocation ;
- Les absences pour maladie attestées par certificat médical pour ceux étant sous statut étudiant ou un arrêt de travail pour ceux qui sont en contrat de professionnalisation ou d’apprentissage ;
- Les absences pour raison de défaillances des moyens de transports et attestées par un justificatif (de la société de transport) ; les absences pour évènements familiaux graves de proches attestées par un certificat de décès.
Dans tous les autres cas, les absences ne sont pas excusées. Il est toutefois conseillé d’en parler aux intervenants par courtoisie. Aucune dérogation n’est accordée pour activités professionnelles (présence en entreprise) ou personnelles.
Les absences pour motif de sanction administrative de l’école (mise à l’écart temporaire, exclusion de cours, interdiction de se présenter en cours, …) seront comptabilisées.
L’administration se réserve le droit de contrôler la validité du document présenté. En cas de production d’un faux document, l’administration convoque l’apprenant en conseil de discipline et peut informer l’entreprise de la démarche de l’apprenant concerné.
- Absence lors d’une évaluation (examen blanc ou partiel)
- En aucun cas, un 0/20 à un partiel ne peut être supprimé.
- L’absence à un examen blanc ou partiel entraînera automatiquement la note de 0/20 même avec un justificatif d’absence accepté par l’administration.
Remarque : En cas de problèmes de santé lourds / importants, il est vivement conseillé de se rapprocher, au plus tôt, soit de l’Attaché(e) de Promotion soit de la Direction afin de faire état de la situation et de présenter un dossier explicatif.
Article 3 – Respect des horaires et retards
Le respect des horaires est impératif.
Une fois le contrôle de présence effectué, les apprenants en retard sont considérés comme absents. Les retards sont donc sanctionnés comme les absences.
En cas de retards répétés, l’intervenant peut refuser définitivement l’apprenant dans son cours. Il est le garant et le représentant de l’autorité de l’établissement dans sa classe. Il veille au respect des règles de fonctionnement et du règlement intérieur.
Article 4 – L’espace étudiant
Chaque étudiant du CFA dispose d’un espace étudiant en ligne dédié, une ressource essentielle pour leur parcours de formation. Cet espace contient tous les documents annuels nécessaires, tels que les plannings prévisionnels, le règlement intérieur, ainsi que les cours dispensés par leurs intervenants. Les supports de cours et tout autre document pertinent pour le suivi de leur formation sont également accessibles depuis cet espace. Il est impératif que chaque étudiant consulte régulièrement cet espace, car il y trouvera des informations cruciales pour son parcours académique. L’accès à cet espace leur sera donné en début d’année afin de garantir une préparation adéquate pour leurs études.
Article 5 – Examens en présentiel
Les examens au sein de notre CFA sont une étape cruciale dans le parcours de chaque apprenant. Conformément à notre politique d’enseignement en distanciel, tous les cours sont dispensés à distance. Cependant, les examens se déroulent obligatoirement en présentiel au 2 rue Sarah Bernhardt à Asnières-sur-Seine. Toutes les informations concernant le lieu des examens ainsi que les modalités sont disponibles dans l’espace étudiant en ligne et dans le livret d’accueil remis à chaque apprenant. Il est impératif pour chaque étudiant de se familiariser avec ces informations et de se présenter au lieu des examens à la date prévue. Les dates et horaires des examens seront toujours communiqués en amont pour permettre aux étudiants de s’organiser au mieux.
Article 6 – Comportement, tolérance et prévention des risques
Un comportement de respect et de tolérance vis-à-vis de tous est impérativement exigé.
- Respect des autres apprenants : Les échanges entre apprenants doivent se faire dans le respect mutuel et la bienveillance.
- Tout comportement inapproprié ou harcèlement en ligne sera sanctionné. Tout comportement injurieux, discriminatoire ou contraire aux valeurs du centre de formation est interdit. Aucune menace verbale ou physique, aucune insulte ou attitude agressive ayant pour objectif évident de faire peur ou de mettre la vie ou l’intégrité physique d’autrui en danger ne sera tolérée.
En fonction de la gravité de la situation, la Direction et l’Administration se réservent le droit sans recours au Conseil de Discipline :
- De renvoyer un apprenant pour des raisons comportementales et de prendre les mesures adaptées pour un retour au calme de l’Établissement ou du cours. Ces mesures peuvent aller jusqu’à l’exclusion définitive de l’apprenant.
Toutes les personnes fréquentant l’école doivent avoir les unes envers les autres un comportement respectueux.
Les Elèves sont informés des sanctions encourues à titre pénal pour les infractions listées ci-dessous. En plus des éventuelles poursuites pénales, les Elèves qui commettent de tels actes, encouragent ou aident autrui à le faire ou s’abstiennent de les empêcher encourent les mesures et sanctions disciplinaires prévues dans le présent règlement.
Agression sexuelle : Une agression sexuelle se produit lorsqu’une atteinte sexuelle est commise avec violence, contrainte, menace ou surprise, comme des attouchements. Si elle implique une pénétration, elle est qualifiée de viol. En l’absence de circonstances aggravantes, une agression sexuelle est passible de 5 ans d’emprisonnement et d’une amende de 75 000€. Il peut également s’agir d’une agression sexuelle par surprise lorsque l’auteur agit alors que la victime ne s’y attend pas, par exemple dans une foule ou dans les transports publics. De tels actes peuvent entraîner des mesures disciplinaires de l’école, même sans poursuites pénales.
Viol : Le viol est caractérisé par une pénétration sexuelle sur la victime ou l’auteur de l’acte, réalisée avec violence, contrainte, menace ou surprise (lorsque la victime est trompée par la ruse de l’agresseur). Il n’est pas nécessaire que des violences physiques soient présentes pour qualifier un acte de viol. Il suffit que la victime n’ait pas donné son consentement clair et explicite, ce qui peut se manifester de plusieurs manières :
- La victime a clairement refusé et/ou s’est défendue, mais l’agresseur a exercé une contrainte physique (par exemple, une agression sexuelle violente).
- La victime n’a pas clairement refusé et/ou ne s’est pas défendue en raison d’une contrainte morale.
- La victime n’était pas en mesure de donner un consentement clair en raison de circonstances telles que l’usage de drogues ou d’alcool, sa vulnérabilité due à sa santé ou à son âge.
En l’absence de circonstances aggravantes, le viol ou la tentative de viol est passible de 15 ans d’emprisonnement. De tels actes peuvent également entraîner des mesures disciplinaires de l’école, indépendamment des poursuites pénales.
Harcèlement : Les actions suivantes sont considérées comme des délits, punissables selon les articles 222-33 à 222-33-2-2 du Code pénal :
- Le fait de harceler autrui par des agissements répétés ayant pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d’altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel ;
- Le fait de harceler autrui en lui imposant de façon répétée des propos ou des comportements à connotation sexuelle qui, soit portent atteinte à sa dignité en raison de leur caractère dégradant ou humiliant, soit créent à son encontre une situation intimidante, hostile ou offensante ; Ou, assimilé au harcèlement sexuel, le fait d’user de toute forme de pression grave même non répété, exercée dans le but réel ou apparent d’obtenir un acte de nature sexuelle que celui-ci soit recherché au profit de l’auteur des faits ou au profit d’un tiers.
Depuis la loi du 3 août 2018 sur la lutte contre les violences sexuelles et sexistes, participer à une attaque coordonnée en ligne, même une seule fois, est punissable des mêmes peines que le harcèlement. Les actes de harcèlement peuvent entraîner des mesures disciplinaires de l’école, indépendamment des poursuites pénales.
Bizutage : Il est strictement interdit, à l’intérieur comme à l’extérieur de l’établissement, d’obliger autrui à subir ou à commettre des actes humiliants ou dégradants, ou à consommer de l’alcool ou toute substance illicite lors de manifestations ou de réunions. Le bizutage, sa complicité, la dissimulation de ces actes ou le fait de les laisser se produire seront sévèrement sanctionnés sur le plan disciplinaire, sans préjudice des poursuites pénales éventuelles. Ces règles s’appliquent également aux activités organisées par les associations étudiantes. Le bizutage est interdit et répréhensible par la loi selon l’article L 511-3 du Code de l’Éducation. Les mesures disciplinaires prises par l’école peuvent être appliquées indépendamment des poursuites pénales.
Outrage sexiste : Selon l’article L 621-1 du Code pénal, l’outrage sexiste est passible d’une amende pouvant atteindre 750 €, et de 3000 € en cas de récidive. L’outrage sexiste se manifeste par l’imposition à une personne de propos ou de comportements à connotation sexuelle ou sexiste, portant atteinte à sa dignité ou la mettant dans une situation difficile. Ce comportement est répréhensible sur le plan pénal et peut entraîner une sanction disciplinaire, indépendamment des poursuites pénales engagées.
Diffusion d’images sans consentement : Il est strictement interdit d’utiliser l’image, le nom ou la voix d’un membre du personnel de l’école (qu’il soit administratif ou enseignant) ou d’un autre étudiant/alternant sans autorisation préalable. Par conséquent, l’étudiant s’engage à ne pas enregistrer, capturer, reproduire, copier, détourner, publier, partager ou diffuser en public ou en privé, que ce soit auprès des autres étudiants ou envers des tiers, que ce soit en ligne ou sur support papier.
Il est illégal de diffuser des images à caractère sexuel sans le consentement de la personne concernée, que ce soit par capture, enregistrement ou transmission, peu importe le lieu où l’enregistrement a eu lieu. Depuis la loi du 7 octobre 2016, même si les documents ou enregistrements ont été obtenus avec le consentement initial de la personne, leur diffusion nécessite désormais son accord préalable. Ainsi, la loi punit la diffusion indépendamment du consentement initial à l’enregistrement. La simple diffusion sans consentement est une infraction, même si la personne avait consenti à l’enregistrement initial (ou à une diffusion précédente).
La diffusion peut prendre différentes formes, y compris la présentation publique de la vidéo ou le partage avec une ou plusieurs personnes, même sans l’envoi électronique.
En plus des sanctions disciplinaires pouvant être prises par l’établissement, y compris l’exclusion définitive de l’élève/alternant ayant diffusé, montré ou partagé des images à caractère sexuel et de ses complices, les sanctions pénales comprennent une peine d’emprisonnement de deux ans et une amende de 60 000 euros.
Diffusion d’informations relatives à la vie privée familiale ou professionnelle : Depuis l’adoption de la loi du 24 août 2021 visant à renforcer le respect des principes de la République, l’article 223-1-1 du code pénal sanctionne le fait de divulguer, diffuser ou transmettre, par tout moyen, des informations concernant la vie privée, familiale ou professionnelle d’une personne permettant de l’identifier ou de la localiser, dans le but de la mettre en danger ou de mettre en danger les membres de sa famille, d’une manière que l’auteur ne pouvait ignorer. Les auteurs de tels actes sont passibles de trois ans d’emprisonnement et d’une amende de 45 000 euros.
Fausses déclarations : La rédaction ou l’utilisation d’une attestation ou d’un certificat contenant des informations matériellement fausses, ou la falsification de ces documents, est passible d’un an d’emprisonnement et d’une amende de 15 000 euros (article 441-7 du code pénal).
Intrusion dans un système informatique : L’entrée ou le maintien frauduleux dans tout ou partie d’un système informatisé est passible de deux ans d’emprisonnement et d’une amende de 30 000 euros (Article 323-1 du code pénal).
Le non-respect d’une ou plusieurs dispositions de l’article 4 du présent règlement entraînera une saisine du Conseil de discipline. À titre conservatoire, le Directeur de l’établissement ou son représentant pourra également prendre des mesures d’urgence, telles que la suspension de l’accès au portail étudiant, l’exclusion temporaire de l’établissement et toute autre mesure jugée nécessaire en fonction de la gravité de l’infraction, conformément à l’article 18 du présent règlement. Les auteurs et complices encourent les mêmes sanctions. Sera considéré comme complice tout élève/alternant ayant participé, aidé ou toléré les actes visés par le présent article.
Article 7 – Comportement en entreprise
Les apprenants sont les ambassadeurs de l’école et doivent adopter en tout temps un comportement exemplaire. Ils sont tenus d’adopter, au sein de l’entreprise, une attitude adulte, respectueuse et professionnelle. Cela implique le respect des horaires, des consignes qui leur sont données et du règlement intérieur de l’entreprise d’accueil.
Article 8 – Liberté d’opinion
Nous tenons à souligner que les opinions politiques et religieuses relèvent de convictions personnelles. Leur expression ne doit pas viser à influencer le groupe. Les absences motivées par des raisons politiques ou religieuses ne sont pas acceptées et ne seront donc pas excusées.
Article 9 – Liberté d’expression
Il est important de rappeler que la liberté d’expression est garantie tant qu’elle respecte les personnes et les institutions. Toute forme de dénigrement ou de calomnie, que ce soit verbalement ou par écrit, que ce soit à l’intérieur ou à l’extérieur de l’école, sera sévèrement sanctionnée. Cela inclut spécifiquement les dénigrements et calomnies sur Internet, les réseaux sociaux et les forums. Selon la gravité des propos, l’école se réserve le droit de convoquer l’apprenant devant le Conseil de Discipline et la sanction peut aller jusqu’à l’exclusion de l’établissement.
Article 10 – Responsabilité
Les apprenants doivent prendre soin de leurs effets personnels et en assumer la responsabilité. L’établissement n’assume aucune responsabilité en cas de vol, de perte ou de dommages survenant à des biens personnels.
Article 11 – Honnêteté, propriété intellectuelle
L’école tient à préserver la propriété intellectuelle, donc les apprenants doivent se conformer aux lois en vigueur concernant cette dernière ainsi que le droit de copie. Il est strictement interdit de photocopier ou de reproduire plus de 10% d’un ouvrage. Certains exercices nécessitent une réflexion personnelle ; dans ce cas, il est acceptable de s’inspirer des travaux de théoriciens et penseurs, mais en citant explicitement les sources (avec des caractères italiques, des guillemets, des références bibliographiques, etc.).
En cas de plagiat avéré, la Direction Pédagogique appliquera automatiquement la note de 0/20 au travail concerné et signalera l’incident au Conseil de Discipline. Ce dernier décidera d’une sanction disciplinaire pouvant aller jusqu’à l’exclusion de l’établissement.
Les droits d’auteur interdisent la copie, l’échange ou la diffusion d’une œuvre sans autorisation. Tous les documents et éléments, qu’ils soient matériels ou immatériels, fournis par les intervenants sont destinés exclusivement à l’usage des apprenants de l’école. La diffusion, totale ou partielle, de ces documents est prohibée, quel que soit le moyen ou le procédé de communication utilisé.
Article 12 – Respect des formes des e-mails
Les mails adressés à l’administration doivent respecter les normes professionnelles, incluant une formule de politesse, une explication claire du sujet et une formule de salutation. Outre le contenu, la présentation revêt une importance équivalente. L’administration se réserve le droit de ne pas répondre aux courriels qui ne respectent pas ces critères de courtoisie, ou de convoquer / sanctionner l’expéditeur.
En signant ce règlement intérieur, les apprenants s’engagent à respecter les règles énoncées ci-dessus et à faire preuve de rigueur et d’assiduité dans leur formation en ligne.
